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A_Arreté d'autorisation de rejet des eaux usées non domestiques de Briançon Biomasse Energie (BBE)
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DP_Demande de subvention de fonctionnement 2026 auprès du Département pour le Centre Social Intercommunal
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DP_Demande de subvention à la Région Sud - Protection du torrent des Gamattes à Val-des-Prés
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DP_Demande de subvention à la Région Sud - Alerte et gestion de crise - PICS
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DP_Demande de subvention à la Région Sud - Réhabilitation du système d'endiguement des Cros à Briançon, volet études
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DP_Contrat de prestation avec l'association Les Decables
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DP_Contrat d'organisation d'une exposition avec l'artiste Penelope
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DP_Convention de partenariat avec l'Ecole de Musique et d'Art du Guillestrois - Queyras
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DP_Renouvellement du contrat OMPTI DETTE - outil de gestion et de suivi de la dette
