Délibérations, décisions et arrêtés
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Administration Générale & FinancesListe des délibérations - Conseil 09 07 202415/07/2024
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Procès-verbalProcès-Verbal Conseil 4 juin 202414/07/2024
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FinancesBudget Général - Décision Modificative n°214/07/2024
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FinancesBudget Assainissement - Décision Modificative n°214/07/2024
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Aménagement du territoireCandidature à la phase opérationnelle de la Stratégie Territoriale de Prévention des Risques en Montagne11/07/2024
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SocialCentre Social Intercommunal - Création d'un lieu d'accueil enfant-parent (LAEP)11/07/2024
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Pompes funèbres intercommunalesPrésentation du rapport annuel des Pompes Funèbres Intercommunales du Briançonnais11/07/2024
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CultureDélégation de Service Public de gestion de l'équipement Théâtre du Briançonnais - rapport annuel du délégataire11/07/2024
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Aménagement du territoireDélégation de Service Public Assainissement - rapport annuel du délégataire et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service11/07/2024