Délibérations, décisions et arrêtés
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Liste délibérations_Conseil 28 11 202303/12/2023
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Petite enfanceProjet d’établissement des crèches et cadre de fonctionnement des ateliers d’éveil du Relais Petit Enfance03/12/2023
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UrbanismeAvenant au dispositif Action Cœur de Ville 2023-2026 pour Briançon03/12/2023
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CultureConservatoire à rayonnement intercommunal du Briançonnais – tarifs complémentaires 2023-202403/12/2023
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SocialCentre Social Intercommunal – Evolution des tarifs des activités03/12/2023
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Petite enfanceCrèche de Montgenèvre – avenant n°8 à la convention de gestion03/12/2023
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Petite enfanceRéférent Santé et Accueil Inclusif (RSAI) - approbation d’un tarif horaire03/12/2023
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Gestion et valorisation des déchetsPREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Convention de soutien de Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus03/12/2023
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TechniqueImmeuble des Cordeliers : complément d’acquisition de la parcelle AP 320 propriété de la Ville de Briançon03/12/2023