Délibérations, décisions et arrêtés
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FinancesFinances_Budget Primitif 2026 - Budget Général03/02/2026
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FinancesFinances_Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget Assainissement03/02/2026
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Administration Générale & FinancesFinances_Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget Général03/02/2026
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Institution et vie politiqueInstitution et Vie Politique_Réduction de l'enveloppe indemnitaire et ventilation03/02/2026
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Affaires générales, Institution et vie politiqueInstitution et Vie Politique_Démission Vice-présidents / évolution du tableau du Conseil Communautaire03/02/2026
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Procès-verbalProcès-verbal du Conseil Communautaire du 09 décembre 202502/02/2026
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Procès-verbalProcès-verbal du Conseil Communautaire du 14 octobre 202516/12/2025
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FourrièresFourrière automobile - Protocole d’accord transactionnel entre la SARL SILVESTRE et Fils et la Communauté de Communes du Briançonnais12/12/2025
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SocialSocial - Convention de partenariat avec la SASP Les Diables Rouges12/12/2025