Délibérations, décisions et arrêtés
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EnvironnementGEMAPI_Stations de mesure des crues de la Clarée_convention de mise à disposition de données15/05/2023
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MobilitéRèglement des transports : modification n°115/05/2023
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Administration Générale & FinancesAire de covoiturage_acquisition d'une parcelle à Briançon15/05/2023
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Administration Générale & FinancesAssociation Refuge Solidaire Briançon_avis du Conseil sur la dérogation à la règle du repos dominical15/05/2023
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FinancesSubventions aux associations15/05/2023
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FinancesAchat de cadeaux15/05/2023
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FinancesMandat spécial Président_Salon de l'Agriculture et invitation Première Ministre15/05/2023
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FinancesAjustement des autorisations de programme et crédits de paiement 2023_Budget Assainissement15/05/2023
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FinancesAjustement des autorisations de programme et crédits de paiement 2023_Budget Général15/05/2023