Délibérations, décisions et arrêtés
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Administration Générale & FinancesRésidence des Travailleurs Saisonniers - tarifs complémentaires13/06/2022
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Administration Générale & FinancesSolidarité territoriale : attribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territorirale13/06/2022
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CultureThéâtre du Briançonnais - Délégation Service Public - rapport opportunité et lancement procédure13/06/2022
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CultureCinéma Art et Essai " Eden Studio " - prolongation Délégation Service Public13/06/2022
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CultureCinéma Art et Essai " Eden Studio " - déclaration sans suite procédure Délégation Service Public13/06/2022
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Administration Générale & FinancesDélégation pouvoir du conseil au Président - signature marché de travaux coordonnés d'assainissement13/06/2022
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Administration Générale & FinancesSoutien candidature PETR pour un Contrat d'Objectif Territorial13/06/2022
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MobilitéConvention de mandat CCB - Névache - perception subvention ADEME - opération "A VELO 2"13/06/2022
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ÉconomieInventaire des Zones d'Activités Economiques13/06/2022