Délibérations, décisions et arrêtés
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CultureThéâtre du Briançonnais - tarifs 2021/202201/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsAvenant transfert - Maître d'ouvrage - marché conception/construction plateforme co compostage01/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsPlateforme co compostage - cadre général d'intervention - poursuite de l'opération01/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsAvenant 1 - marché fourniture et livraison matériels pré collecte Lot 101/11/2021
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Gestion et valorisation des déchetsAttribution marché véhicule de collecte des déchets01/11/2021
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EnvironnementAvenant 1 STéPRIM01/11/2021
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ÉconomieAvis sur dérogation à la règle du repos dominical 2022 - commerces détail Briançon01/11/2021
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TourismeTaxe de séjour - Convention mise à disposition du service Déclaloc01/11/2021
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MobilitéCadre d'intervention relatif aux points d'arrêts01/11/2021