Délibérations, décisions et arrêtés
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Ressources humainesModification du tableau des emplois01/11/2021
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Ressources humainesConventions relatives à la mise en oeuvre du Schéma de mutualisation01/11/2021
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Administration Générale & FinancesAdoption du Schéma de Mutualisation de la CCB01/11/2021
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Administration Générale & FinancesAdoption du Pacte de Gouvernance de la CCB01/11/2021
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Administration Générale & FinancesModification du règlement intérieur du conseil communautaire01/11/2021
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UrbanismeGuichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU)26/10/2021
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EnvironnementAssainissement - Convention Relais Transmission Téléphonie Mobile Cervières18/10/2021
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Aménagement du territoireNomination d'un secrétariat - concours restreint maitrise d'oeuvre Cité Administrative18/10/2021
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EnvironnementPlan Climat Air-Énergie Territorial – Avis relatif à la participation du public18/10/2021